ancienne présidente d'une université, maître de conférences ; 31 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Au grade de chevalier

présidente de l'université de Nice - Sophia-Antipolis, suppléante

membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

d) Membres titulaires et suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés

membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire

représentants de la conférence des présidents d'université

Titulaire

maître de conférences de droit privé et sciences criminelles, présidente de l'université de Nice

membre de l'instance nationale chargée de l'avancement spécifique des enseignants-chercheurs

l'instance nationale prévue au II de l'article 40 du décret no 84-431 du

modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

b) Membres nommés par le ministre

présidente du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur

présidente de l'université de Nice -Sophia-Antipolis

membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur

à compter de la date du présent arrêté, les personnalités

présidente de l'université Nice - Sophia-Antipolis

membre du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur

présidente de l'université de Nice-Sophia-Antipolis, suppléante

membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés

présidente de l'université de Nice

membres du Conseil national du sport universitaire

I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

sur proposition des organismes concernés

Deux représentants de la conférence des présidents d'université

membre suppléant

maître de conférences à l'université de Nice - Sophia-Antipolis ; 24 ans de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'éducation nationale

Au grade de chevalier

membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)

à l'exception des représentants des étudiants nommés

3. Directeur d'institut universitaire professionnalisé

Titulaires